… ou l’impossible parlementarisme.

Un essai sur les réalités du pouvoir dans la France archipellisée d’aujourd’hui, en deux parties et quatre sous-parties, le parfait exposé de Siences Po : la mise en échec du fait majoritaire, un présidentialisme qui ne veut pas mourir, les obstacles à un retour au parlementarisme, l’impasse d’une dérive illibérale … tout ça condensé en moins de 150 pages !

Comment est-on passé d’un Jupiter tout puissant à un Saturne dévorant, par ses choix, une génération d’élus sur qui reposait son pouvoir ?

Notre Constitution avait été conçue par le Général de Gaulle et Michel Debré pour combattre la domination des partis qui causaient l’impuissance de la IVème République. Mais le contexte qui prévalait depuis 1962 avec l’élection du président au scrutin universel direct et deux partis qui se partageaient à tour de rôle la majorité, a changé.

Bien plus que le quinquennat, c’est la loi organique introduisant l’inversion du calendrier – les élections législatives se tenant un mois après la présidentielle – qui a transformé nos institutions en vidant de sa substance la mission des partis et en fractionnant les deux plus importants (UMP et PS), sans oublier le non-cumul des mandats en 2014 coupant les élus de leur base territoriale.

L’émiettement des partis entrave la formation de coalitions stables : une seule composante se retire et c’est la chute du gouvernement alors que les promesses électorales d’un président ne reposent que sur une majorité législative stable, et que les partis d’opposition ne sont pas en mesure d’imposer une cohabitation. Le changement du mode de scrutin n'est sans doute pas une solution suffisante.

L’ouvrage décrit aussi les risques de dérives des pouvoirs du Président ouvertes par la constitution. Car : " la Constitution a précisément été conçue pour gérer des majorités relatives, en dotant le gouvernement de tous les outils nécessaires pour imposer sa politique"  C’est le Président qui nomme le Premier ministre, dans le délai qu’il choisit. Il peut faire durer un gouvernement démissionnaire aussi longtemps qu’il veut, ce gouvernement ne pouvant être renversé et les « affaires courantes » recouvrant un domaine très étendu. Le refus du budget ouvre le recours à des ordonnances ....

Les garde-fous à un régime devenant autoritaire sont en réalité faibles, sans qu’il soit besoin de modifier la Constitution.

L’auteur parie sur l’intelligence des citoyens-électeurs et la responsabilité du personnel politique pour faire évoluer notre système de représentativité, ce qui nécessite cependant du temps. Et il nous met en garde – en mettant en lumière certaines failles de nos institutions - avant de confier le gouvernement à n’importe qui …

Pour ma part, je ne suis pas prête à faire ce pari !

Une analyse passionnante, mais qui ne formule aucune proposition. Une attitude typiquement française.

Le nouveau régime ou l’impossible parlementarisme, essai de Benjamin Morel, éditions Passés/Composés, 144 p., 16€.